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Clause de non-responsabilité

Responsabilité concernant les contenus

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Notre site contient des liens qui renvoient à des sites externes de tiers sur lesquels nous n’avons aucune influence. C’est pourquoi nous déclinons toute responsabilité par rapport à ces contenus extérieurs. La responsabilité des pages mises en lien incombe toujours au fournisseur ou à l’exploitant de ces pages. Les pages liées ont été contrôlées au moment de l’établissement du lien afin de vérifier qu’elles étaient exemptes de violation du droit. Aucun contenu illégal n’a été décelé au moment de la mise en lien. Un contrôle permanent des contenus des pages liées ne peut être exigé en l’absence de soupçon d’atteinte au droit. Dès la prise de connaissance d’une violation du droit, nous retireront immédiatement les liens mis en cause.

Droit d'auteur

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